a. Pendant la Durée d’abonnement, dans le cas où un Produit qui vous est fourni serait rendu non fonctionnel en raison de défauts de matériaux et de fabrication ou ne fonctionnerait pas substantiellement conformément à toute documentation du produit ou aux documents fournis, Snap, apr...
REMARQUE : NOUS AVONS PUBLIÉ LES CONDITIONS CI-DESSOUS EN RAPPORT AVEC LES NOUVELLES CLAUSES CONTRACTUELLES TYPES APPROUVÉES PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE, AYANT EFFET LE 27 SEPTEMBRE 2021. SECTION I Clause 1 Objectif et portée (a) L'objectif des présentes clauses contractuelles types est...
Toutefois, Micron a pris les dispositions nécessaires pour exiger que vos données personnelles restent protégées conformément à la loi pendant leur transfert, leur traitement et leur stockage. Responsabilité des transferts ultérieur : tiers susceptibles de recevoir des Données personnelles....
Manifestement, les États-Unis pensaient que nous leur étions redevables : comme ils avaient libéré la France, nous devions les aider à libérer l’Irak sans poser de question. L’explosion anti-française consécutive au refus de Jacques Chirac a pris biendes formes amusantes: des...
Nous avons rédigé le présent contrat d’utilisation (que nous appelons le "contrat"), afin que vous connaissiez les règles qui régissent votre utilisation des produits suivants (les "Produits") : a) matériel, comme Spectacles ou Pixy, et b) logiciel et micrologiciel pour ces produits...