En plus de toutes les autres modalités du présent Contrat, vous n’êtes pas autorisé à : (i) installer une copie du Logiciel sous licence sur plus d’un processeur ; (ii) supprimer tout avis concernant le droit d’auteur, la marque de commerce ou tout autre avis de propriété ...
aucune des options susmentionnées n'est disponible dans des conditions raisonnables, DS pourra résilier les Offres de DS. Pour les Offres de DS autres que celles basées sur une durée déterminée, DS remboursera le Client ou lui accordera un crédit, à sa convenance, d'un montant éga...
Prépa Commerce : ECS, ECE, ECG et ECT Prépa Littéraire : Hypokhâgne et Khâgne - PASS / LAS : réussir médecine - IFSI et concours infirmiers - DN MADE ... ORIENTATION Tout pour faire les bons choix pour ton avenir :
Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d’exportation, d’importation, de commerce et de sanctions économiques, y compris les réglementations de l’administration américaine sur les exportations et les réglementations de l’Office of Fo...
dans le cadre de l’exploitation ou de l’utilisation de la PMRM ou de la promotion, publicité ou commercialisation de cette dernière, dans tous les médias ou en ayant recours à tous les modes et méthodes de distribution pour mettre la PMRM ou le Contenu à la disposition d’autrui ...
9.7. Procédures d'arbitrage.Étant donné que le logiciel et/ou le service qui vous est fourni par l'Entité Sony avec laquelle vous avez un Litige concernant le commerce inter-état, la loi dite Federal Arbitration Act (« FAA ») régit le caractère arbitrable de tous les Litiges....
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Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d’exportation, d’importation, de commerce et de sanctions économiques, y compris les réglementations de l’administration américaine sur les exportations et les réglementations de l’Office of Fo...