Solvac SA a procédé aux déclarations de transparence ad hoc chaque fois qu'elle a franchi un seuil légal ou statutaire de déclaration. Elle a également procédé aux notifications requises par la loi sur les offres publiques d'achat. Solvac SA est une société anonyme de droit ...
13.1 Dräger est responsable des dommages causés au client par sa faute en cas de grossière négligence ou de faute intentionnelle. Pour le reste et pour autant que la loi l’autorise, toute prétention en responsabilité ou à des dommages et intérêts est exclue, en particulier les de...
[TRADUCTION] C'est l'ensemble de la preuve que vous devez prendre en conside´ration, et vous pouvez tenir compte de la preuve de la moralite´ de l'accuse´e unique- ment pour e´valuer sa cre´dibilite´ comme te´moin, tout comme vous tiendrez compte de la moralite...
Cette loi est par sa nature irrévocable. 发音生词本:添加笔记: 有奖纠错 | 划词 词组搭配 法语维基词典 法语例句库 用户正在搜索 rio de janeiro,rio de la plata,rio grande,rio mahdalena],rio piedras,rio sa~o francisco,rio tocantins,rioja,riomètre,rioter,...
API de Cloudflare offre aux équipes informatiques et de sécurité une visibilité sur les applications SaaS en détectant différents problèmes de sécurité, notamment les configurations incorrectes et les risques pour la sécurité des données – tout cela, depuis un tableau de bord unique. ...
Conduire sur circuit à 5 ans : est-ce possible ? Une vidéo où l'on voit un enfant au volant d'une Lamborghini lancée à 300 km/h a récemment fait le buzz. 4 分钟 2024/12/22 Comment transporter un bébé en toute sécurité ? La loi a légèrement changé ...
Lorsque la loi sur l'insolvabilité n'exige pas l'approbation du plan par toutes les classes, elle devrait indiquer le traitement à réserver à celles qui ne votent pas en faveur du plan qui par ailleurs est approuvé par les classes requi...
Et c'est la que je 我 suis heurte 一 soeur 玛利亚。Soeur 玛利亚常识一 dit que la 仅仅的 de Pilar 东北 voulait 舞蹈 communiquer 东南 coordonnees, que c'etait la loi sur la confidentialite, que c'etait sa volonte。Elle 常识 dit qu'elle...
À compter du 1er novembre 2023, les opérations et séries d’opérations suivantes sont désignées comme des opérations à signaler aux fins de l’article 237.4 de la Loi de l’impôt sur le revenu (la « LIR ») : OS-2023-01 – Création de pertes sur opérations de chevauch...
Déclarations prospectives Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives au sens de la Section 27A de la loi Securities Act de 1933, telle que modifiée, et de la Section 21E de la loi Securities Exchange Act de 1934, telle que modifiée, lesquelles déclarations comportent ...