en vertu de vos droits de propriété intellectuelle, pour exécuter publiquement, afficher publiquement, reproduire, utiliser, fabriquer, faire fabriquer, vendre, offrir à la vente, distribuer (à travers de multiples canaux de distribution), importer, créer des travaux dérivés et autrement comme...
13.16.5. En chargeant, publiant, affichant, distribuant ou rendant Votre Contenu disponible sur la PMRM, vous vous engagez auprès de tous les membres du Groupe fournisseur et vous déclarez et garantissez à ces derniers que : (a) vous êtes le titulaire des droits de propriété, ou ...
en dehors de votre Réseau Interne à condition que toutes les conditions ci-après soient remplies : (1) Vous êtes seulement autorisé à fournir accès à ceux de vos clients auxquels vous fournissez un service créatif important tel que publicité, relations publiques, design graphique, ...
ou une résolution est adoptée pour sa liquidation, son administration ou sa dissolution, ou pour demander réparation en vertu d'une loi applicable en matière de faillite, d'insolvabilité, de société ou autre domaine similaire ;
Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d’exportation, d’importation, de commerce et de sanctions économiques, y compris les réglementations de l’administration américaine sur les exportations et les réglementations de l’Office of Fo...
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en dehors de votre Réseau Interne à condition que toutes les conditions ci-après soient remplies : (1) Vous êtes seulement autorisé à fournir accès à ceux de vos clients auxquels vous fournissez un service créatif important tel que publicité, relations publiques, design graphique, etc...
pour exécuter publiquement, afficher publiquement, reproduire, utiliser, fabriquer, faire fabriquer, vendre, offrir à la vente, distribuer (à travers de multiples canaux de distribution), importer, créer des travaux dérivés et autrement commercialiser et exploiter les Commentaires à la discréti...
Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d’exportation, d’importation, de commerce et de sanctions économiques, y compris les réglementations de l’administration américaine sur les exportations et les réglementations de l’Office of Fo...
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