ARNAUD-DOMINIQUE HOUTE LE GENDARME NATIONAL FACE À LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE (1870-1914): DU SERVICE DE L'ÉTAT AU SERVICE DU PUBLIC? À la fin de l'année 1870j dans l'Hérault, la nouvelle municipalité de Bédarieux fait abattre le monument aux morts dressé en 1852 à la ...
c. The Minister of Citizenship and Immigration Respondent Le ministre de la Citoyennete´ et de l'Immigration Intime´ and et The Canadian Council for Refugees Intervener INDEXED AS: PUSHPANATHAN v. CANADA (MINISTER OF CITIZENSHIP AND IMMIGRATION) File No.: 25173. 1997: October 9; 1998: ...
Leur recrutement s'opère dans les couches supérieures traditionnellement liées à la monarchie, que sont le service public entendu au sens large et la noblesse fon-cière". Les élites administratives présentent la particularité d'être également desélites politiques: la plupart des ministres...
Il a aussi valorisé les efforts des élus des deux communes tendant à l'amélioration du service public. Le wali de Tissemsilt a inspecté, lors de cette vis- ite, de nombreux projets en cours, dont ceux de réalisation d'une mosquée et de 275 logements publics locatifs dans la ...
a basic consideration [in making a coverage decision] is whether the service has come to be generally accepted by the professional medical community as an effective and proven treatment for the condition for which it is being used. If it is, Medicare may make payment. On the other hand, if...
{{DISPLAYTITLE:違非作歹的套頭帽}} {{Item infobox | name = 違非作歹的套頭帽 | type = hat | image = Tosslecap.png | team-colors = yes | used-by = [[Scout/zh-hant|偵察兵]] | contributed-by = [http://steamcommunity.com/id/SalirethS SaLi] | released = [[March 18, ...
: 021 67.06.58 - 021 67.06.51 PERISCOOP periscoop2009@yahoo.fr Jeudi 27 août 2009 - Page 2 L'attente des directeurs La majorité des établissements scolaires n'ont toujours pas élabo- ré les emplois du temps de la prochaine année scolaire. Les direc- teurs des écoles demandent ...
Tweney, pour l'intervenant le procureur ge´ne´ral de l'Ontario. Version franc¸aise du jugement du juge en chef Lamer et des juges Iacobucci, Major et Binnie rendu par LE JUGE EN CHEF — Le ministe`re public se pourvoit en l'espe`ce contre l'arreˆt de la Cour d'ap- ...
Les premiers sont affectés dans les administrations relevant directe-ment de l'Empire: chemins de fer, postes, douanes..., tandis que les seconds remplissent les services territoriaux, car l'Alsace-Lorraine, quoique non re-connue comme État confédéré, possède un service public propre,...