The competence belongs to the Court of Justice if the claimant is a Member State or a Community institution, respectively to the Court of First Instance if the claimant is a natural person, a legal person or a third State.Carmen Lazăr...
Dans ce tutoriel, vous avez configuré et exploré une application Xamarin.Forms complète qui a recours au service Custom Vision pour détecter des logos dans les images de l’appareil photo d’un téléphone portable. Découvrez ensuite les bonnes pratiques de création d’un modèle Custom Visi...
Le paiement est effectué de manière sécurisée par le recours au service de Maroc Télécommerce dont le rôle est d’acheminer les références de la carte du client vers l’établissement bancaire de celui-ci. Maroc Télécommerce est une société de service de gestion des transactions et...
Shopify se réserve un droit de recours, y compris l’annulation de votre compte ou des crédits promotionnels en cas de suspicion de fraude, de manipulation, d’erreurs techniques ou de violations des Conditions de service de Shopify. Modification et cessation : Shopify se réserve le droit d...
Le programme de mise à jour de sécurité étendue (ESU) est une option de dernier recours pour les clients qui ont besoin d’exécuter certains produits Microsoft hérités après la fin de la prise en charge. Il ne s’agit pas d’une solution à long terme, mais plutôt d’une str...
LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER...
conformément à la procédure et au délai indiqués par Square, Square débitera soit votre compte Square (s’il y a un solde), soit la carte que vous avez fournie lorsque vous avez entamé votre retour sous garantie. Il s’agit de votre seul et unique recours en cas de violation de...
(生命力) du fœtus(胎儿)) ; Casey plaçait la limite entre les 23e et 24e semaines ; en France, la loi du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l’avortement est plus restrictive : elle instaure le délai de recours à l’IVG à 14 semaines, comme l’Espagne. En ...
En effet, le recours spe´cifique, pre´vu aux art. 47.3 a` 47.5 C.t., ne permet pas au salarie´ d'obtenir un nouvel arbitrage lorsque celui-ci a eu lieu et que l'arbitre a rendu une de´cision sur le fond du litige. Le juge Robert conclut donc que le salarie´ be...
Puis, de l’Auberge du Jeu de Paume à Chantilly au The Square à Londres, Clément affirme sa signature culinaire, avec notamment des plats tels que : « le végétal en pot-au-feu, huître et moelle » ou encore « le ris de veau au sautoir, seiche et pil pil ». ...