Outre la formalisation du contrat de travail et l'émission des fiches de paies,EasyContrats’occupe de toutes les déclarations administratives : mutuelle, cotisations, déclaration urssaf… Combien de temps pour créer unEasyContrat? Si vous disposez de toutes les informations nécessaires, vous ...
les explosions, les pannes électriques, les tremblements de terre, les inondations, les violentes tempêtes, les grèves, les embargos, les conflits de travail, les décisions des autorités civiles ou militaires, les guerres
17.Conditions supplémentaires pour les Services en ligne en Chine. En utilisant les Services en ligne, le Client reconnaît avoir obtenu tous les agréments, licences et autorisations exigés en vertu de l'ensemble des lois et réglementations applicables. Le Client s'engage en outre à se...
Droits acquis.Vous nous défendrez contre toute réclamation qui résulterait (1) d’un aspect de la relation de travail actuelle ou antérieure existante entre vous et l’un de vos prestataires ou employés actuels ou antérieurs ou dans le cadre de contrats collectifs, notamment, les réclam...
« Cas de Force Majeure » désigne un événement échappant au contrôle de Stripe ou de ses Sociétés affiliées, y compris une grève ou un autre conflit du travail ; une pénurie de main-d’œuvre, un arrêt ou un ralentissement ; une interruption de la chaîne d’approvi...
Vous êtes autorisé à utiliser Skype sur votre lieu de travail pour vos propres besoins de communication professionnels. viii. Numéro Skype/Skype To Go. Si Microsoft vous fournit un numéro Skype ou un numéro Skype To Go, vous reconnaissez ne pas posséder le numéro ni avoir le droit ...
Vous êtes autorisé à utiliser Skype sur votre lieu de travail pour vos propres besoins de communication professionnels. viii. Numéro Skype/Skype To Go. Si Microsoft vous fournit un numéro Skype ou un numéro Skype To Go, vous reconnaissez ne pas posséder le numéro ni avoir le droit ...
Aucune autre utilisation en réseau n'est autorisée, y compris, notamment, l'utilisation du Logiciel pour permettre des groupes de travail via Internet ou des services accessibles au public. 14.11 Documents certifiés. Si le Logiciel vous permet de créer et de valider des Documents Certifiés, ...
Les temps de réaction cités sont valables pour des passations de commande de dépannage claires au niveau technique pendant les heures de travail normales dans le pays (par ex. du lundi au vendredi de 8h à 17h) excepté les jours fériés. Pièces de rechange Les pièces de rechange ...
Adobe examinera les notifications de contrefaçon de droit d'auteur et prendra les mesures appropriées mentionnées dans l'article 6-I-2 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 dite « Loi pour la confiance dans l'économie numérique ». Si vous considérez que votre trav...