Mises à jour.Nous sommes susceptibles de modifier de temps à autre les Services, et notamment la disponibilité des fonctionnalités ; la durée, la quantité et la fréquence d’utilisation d’une fonctionnalité donnée ; ainsi que la dépendance des fonctionnalités vis-à-vis d’autres ...
Vous êtes responsable de l’utilisation des Services Microsoft Azure par le tiers conformément aux conditions du présent contrat. La prestation de Services gérés reste soumise aux limitations (et toute autre limitation des Conditions des Services en ligne) suivantes :...
13.16.5. En chargeant, publiant, affichant, distribuant ou rendant Votre Contenu disponible sur la PMRM, vous vous engagez auprès de tous les membres du Groupe fournisseur et vous déclarez et garantissez à ces derniers que : (a) vous êtes le titulaire des droits de propriété, ou ...
Notre résiliation d’une Bêta ne donne lieu à aucun type de remboursement et votre participation à une Bêta ne vous donne droit à aucune compensation ni à aucun Service gratuit, y compris tout Contenu et toute Monnaie de jeu ; et Si...
DÉFINITIONS Appareil : CLS : Contributions : Documentation : Droit au Service : Droits de Propriété Intellectuelle : Essai Gratuit : Fonctionnalités Bêta : Fournisseur : Logiciels : Période de Service : Service : désigne un ordinateur de bureau, un ordinateur ...
Sauf pour les fins de prestation de services dans le présent Contrat, Nous ne partagerons pas les informations du Titulaire avec des parties tierces sans la permission du Titulaire et Nous Nous conformons aux lois de protection de la confidentialité et des données...
13.16.5. En chargeant, publiant, affichant, distribuant ou rendant Votre Contenu disponible sur la PMRM, vous vous engagez auprès de tous les membres du Groupe fournisseur et vous déclarez et garantissez à ces derniers que : (a) vous êtes le titulaire des droits de propriété, ou ...
« SLA » désigne les engagements que nous prenons en ce qui concerne la prestation et/ou le fonctionnement d’un Service en ligne et qui sont publiés dans leContrat de niveau de service (SLA) Microsoftou sur un autre site que nous désignons. ...
2.3.3. Si les Conditions applicables vous confèrent le droit d’utiliser la Solution dans le cadre de la Prestation de services gérés, l’utilisation de la Solution se fera conformément aux stipulations de la Section 13.2.2.4. VOTRE UTILISATION DE LA SOLUTION D’UNE QUELCONQUE AUTRE ...