(la Banque, également désignée par les mots « nous », « notre », « nos » et « nôtre ») relativement à une carte de crédit TD Canada Trust, y compris une carte de renouvellement ou de remplacement (la carte), ainsi qu'aux chèques Visa TD que nous ...
Édition gratuite : Le cas échéant, si vous choisissez d’utiliser l’édition gratuite au-delà de la période d’évaluation, le logiciel sous licence vous permet de gérer jusqu’à 25 postes de travail. Zoho vous accorde une licence non exclusive, non transférable et mondiale pour l’...
aux postes de travail et aux serveurs et prendra toutes les mesures commercialement raisonnables pour aider Siemens dans le cadre de l'audit. Siemens et ses agents se conformeront aux procédures de sécurité raisonnables communiquées à Siemens lorsqu'ils se trouvent dansles lo...
DANS LA LIMITE DE LA LOI APPLICABLE, NVIDIA NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES (I) INDIRECTS, PUNITIFS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, OU (ii) DES DOMMAGES POUR (a) LE COÛT DE LA FOURNITURE DE BIENS DE REMPLACEMENT, OU (b) LA PERTE DE PROFIT...
suit : (i) La main-d'œuvre et/ou les pièces nécessaires pour Réparer le Produit Couvert ; (ii) un Remplacement du Produit Couvert au lieu d'une telle Réparation ; ou (iii) un Remplacement pur et simple du Produit Couvert si cela est précisé dans la descrip...
l'essentiel conformément à la Documentation, l'entière responsabilité d'Adobe et de ses sociétés affiliées, et vos seuls recours, se limiteront, au choix d'Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance que vous avez versée pour obtenir la licence du ...
Les droits de licence accordés à notre travail préexistant sont limités à votre utilisation interne uniquement et sont réservés à la revente ou à la distribution à des tiers non affiliés. c. Développements. Nous vous accordons un droit non exclusif et perpétuel d’utiliser, de r...
Mise à disposition de personnel de maintenance Siemens met à disposition du personnel qualifié pour les diagnostics d'erreur ou l'élimination des dysfonctionnements. Les prestations de services seront réalisées pendant les heures de travail usuelles dans le pays d'implantation. Diagnostic d'erreu...
remplacement est applicable et tient lieu de Réparation, tous les accessoires, pièces jointes et/ou périphériques qui sont intégrés avec le Produit, mais qui n'ont pas été fournis, ni inclus par le fabricant dans l'emballage et avec la vente initiale du ...
G. Les ramassages ou les livraisons effectués après les heures de travail normales, les jours ouvrables habituels, du lieu de ramassage ou de livraison (selon le cas) feront l'objet d'arrangements préalables et seront assujettis à des frais supplémentaires. Aux fins des envois remis...