Le montant de la prestation pour perte de vie du (de la) conjoint(e) ou d'un enfant à charge est payable au titulaire de compte, si celui-ci est vivant, ou au bénéficiaire désigné. La désignation de la personne bénéficiaire doit être faite par écrit et transmise à Chubb. ...
une assurance ou un autre accord de service ; v) Des événements fortuits, ce qui inclut, sans limitation aucune : émeute, rayonnement nucléaire, guerre/acte hostile ou contamination radioactive, conditions climatiques, exposition à des conditions météorologiques ou ...
ATTESTATION La notice explicative fournit, en termes simples, un aperçu de tous les faits importants relatifs aux contrats de rente individuels à capital variable, émis par la Compagnie d'assurance vie RBC à l'égard des Fonds de placement garanti RBC®. Cathy Preston Vice-présidente, ...
(Voir la rubrique XXV, Assurance des marchandises.) E. Pour des pertes survenues au Mexique dans le cas d'envois transportés uniquement par voie terrestre et dont le transport terrestre ne constitue pas un segment d'une expédition par voie aérienne, la responsabilité d'UPS pour des ...
(selon la définition de la Couverture ci-après) en vertu du présent Contrat, le périphérique Surface Hub doit : a) avoir été acheté auprès d'un Détaillant agréé et b) ne pas être couvert par tout(e) autre assurance, garantie et/ou autre accord d...
(selon la définition de la Couverture ci-après) en vertu du présent Contrat, le périphérique Surface Hub doit : a) avoir été acheté auprès d'un Détaillant agréé et b) ne pas être couvert par tout(e) autre assurance, garantie et/ou autre accord de...
PROTECTION DES DONNÉES Nous sommes déterminés à protéger Votre vie privée, ce qui comprend vos informations à caractère personnel sensibles ; veuillez lire attentivement cette section car l'acceptation du présent Contrat vaudra reconnaissance que Vous avez lu et ...
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