CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT APPLICABLES AUX SERVICES D'EXPÉDITION DE FRET AÉRIEN D'UPS (LES « CONDITIONS ») AUX ÉTATS-UNIS, AU CANADA ET À L'ÉCHELLE INTERNATIONALE EN VIGUEUR LE 3 FÉVRIER 2025 TABLE DES MATIÈRES I. II. III. IV. V. VI. VII. VIII. IX. X...
Les services SMS, une fois achetés, seront disponibles pour le demandeur de visa à partir du moment de la demande jusqu'à la fin du traitement de la demande, ou toute autre période que VFS Global peut indiquer via notresite Web. VFS Global se réserve le droit de retirer ce service...
Nous n’autorisons personne à utiliser ses produits et services pour demander ou offrir du sexe, des services sexuels ou du contenu sexuel en échange d’argent ou de toute autre valeur.Suicide et blessures infligées à soi-mêmeNous travaillons à la suppression de tout contenu sur le ...
Box est une plateforme de gestion de contenu basée dans le cloud. Nos produits permettent aux personnes de partager des idées et de collaborer pour réaliser leur travail. Dans la mesure où nos produits sont basés dans le cloud, vous pouvez y accéder via le Web et sur de multiples p...
vision à l’égard de nos employés se trouve notre engagement absolu à respecter et à reconnaître nos employés, à soutenir leur croissance personnelle et leur éducation, à leur inculquer le leadership et le dévouement, et à leur offrir le meilleur environnement de travail possible. ...
1.1 Choix de la loi et de l’entité contractante L’article 1.1 signifie : Le pays et les lois dont relève le présent contrat dépendent de l’endroit où vous vivez. Si vous résidez en Amérique du Nord (y compris les États-Unis, le Canada, le Mexique, les territoires et poss...
5. Votre travail Vous appartient Vous conserverez Vos droits de propriété sur les fichiers, dessins, modèles, ensembles de données, images, documents ou ressources similaires que Vous (ou Vos Utilisateurs autorisés) avez créés et soumis ou chargés vers une Offre. ...
Par exemple, l'utilisation d'un logiciel téléchargeable depuis les sites Web HP ("Logiciel"), est régie, le cas échéant, par les conditions du contrat de licence d'utilisateur final qui accompagnent le logiciel ou sont incluses dans le logiciel ("Contrat de licence"). Vous ne devez ...
Le Contrat ne vous accorde aucun droit d’accès ou d’utilisation de nos outils et de notre plateforme d’espace de travail en ligne (ci-après dénommés, les « Services »), qui seront régis par un accord distinct avec nous (par exemple, nos ...
Nous pouvons, dans des circonstances jugées appropriées et à Notre seule discrétion, résilier l’accès aux Outils HPE pour les utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle de tiers. Si Vous pensez que Votre travail a fait l'objet d'une violation de droit d'...