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Autodesk met à Votre disposition ou Vous fournit est concédé sous licence pour une période d’abonnement limitée, et non vendu. Vous pouvez faire une copie d’archivage du Logiciel auquel Vous avez souscrit uniquement à des fins de sauvegarde et d’archivage pendant la Durée de l’Offre...
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DE REVENUS, DE LA PERTE DE PROFITS, DE LA PERTE DE CLIENTELE, DE LA PRIVATION DE JOUISSANCE, DE L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITE OU D'AUTRES PERTES IMMATERIELLES) DECOULANT DE CE SITE WEB OU LIEES A CE DERNIER), QUE CES DOMMAGES SOIENT BASES SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, UN DELIT, ...
contrat d’utilisateur final du produit ou du service. TOUS LES FRAIS ENCOURUS EN RAPPORT AVEC LES SERVICES ET TOUS LES FONDS PLACÉS SUR LE SOLDE DU COMPTE EPIC SONT PAYABLES D’AVANCE ET NE SONT PAS REMBOURSABLES EN TOUT OU EN PARTIE, QUEL QUE SOIT LE MODE DE PAIEMENT, SAUF DANS ...
1.4.En plus des présentes Conditions d'utilisation et de l’Accord utilisateur (« Accord » ou « Conditions »), les conditions suivantes s'appliquent et font partie de votre contrat avec nous : (a) le contrat de licence du logiciel système, qui régit l’utilisation du logiciel...
DE L'UTILISATION DES OUTILS HPE), QUE CES DOMMAGES SOIENT FONDÉS SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UN DÉLIT, UNE LOI OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET CE MÊME SI LES PARTIES HPE AVAIENT ÉTÉ INFORMÉES (OU AURAIENT DÛ AVOIR CONNAISSANCE) DE LA POSSIBILITÉ DE TELS ...
La réservation ou sa prolongation ne sera pas confirmée si l’ensemble de ces documents n’est pas réuni au moment de la signature du contrat hébergement. En aucun cas, le client ne pourra faire des lieux loués sa résidence principale quel qu’en soit le motif. Le Client s’engage ...
Il en va de même dans le cas où l’Utilisateur fournit des informations erronées ou incomplètes lors de la conclusion du contrat. 17. Exclusion de garantie relative au fonctionnement et aux modifications: UBS ne saurait garantir le fonctionnement et l’exploitation d’UBS TWINT. En ...