Les questions sur lesquelles l’Assemblée est invitée à faire porter son attention sont notamment l’absence d’un organe indépendant de contrôle du nouveau système de l’administration de la justice; l’inobservation du principe d’égalité des armes dans le cas du personnel; la quasi-...
La première ETE est délivrée et un produit peut recevoir le marquage CE sur la base de cette ETE, en attendant la citation du DEE dans le Journal officiel. Eurlex2019 C’est une simple formalité, bien sûr, mais dans un jour ou deux, vous allez recevoir une citationà comparaît...
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Des doutes ont été émis sur le point de savoir si une contestation fondée sur un tel motif devrait être permise dans le projet de loi type 有与会者对示范法草案是否应当允许以这种理由对和解协议提出异议表示怀疑。 MultiUn Par ailleurs, la réduction de 15 % des effectifs travaillant ...
Much existing scholarship takes Marc-Antoine Jullien's 1816/17 Esquisse et Vues Préliminaries d'un ouvrage sur L'ducation Comparée [Sketch and Preliminar... NW Sobe - 《Compare A Journal of Comparative & International Education》 被引量: 2发表: 2017年 Essai sur la biochimie générate et co...
voter en vue de se prononcer sur la Où Sie` ge social de Manuvie 200 Bloor Street East Toronto, Canada rémunération des membres de la haute direction 5. voter à l'égard de deux propositions des actionnaires Vous voterez à l'égard de tous les points, à l'exception des états ...