Burundi: Loi No. 1/004 de 1999, portant modification des dispositions de code des personnes et de la famille relative à la filiation adoptive. 来自 unhcr.org 喜欢 0 阅读量: 9 摘要: This is not a UNHCR publication. UNHCR is not responsible for, nor does it necessarily endorse, its ...
Comme le gouvernement fédéral est minoritaire, les mesures visant l’impôt sur le revenu des entreprises contenues dans le projet de loi C‑69 seront considérées comme quasi adoptées (aux fins de la présentation de l’information financière) lorsque le projet de loi franchira l’étap...
tude de l'écart à la loi de Raoult dans les systèmes comportant plusieurs solutés 喜欢 0 阅读量: 10 作者:B Brion,P Desré,Étienne Bonnier 摘要: The methods for the estimation of the activity using the phase diagrams ; can be made more accurate by the knowledge of the enthalpies ...
Lemaire F. La recherche portant sur les soins courants : une nouvelle cate´ gorie de recherche clinique autorise´ e par la loi. Presse Med 2007;36:1262-6.Lemaire F. La recherche portant sur les soins courants : une nouvelle categorie de recherche clinique autorisee par la loi. Presse...
Loi No 31/2005 du 24/12/2005 Portant Organisation et Fonctionnement de la Commission Nationale Electorale 来自 ResearchGate 喜欢 0 阅读量: 23 作者: RD Rwanda 摘要: Document collected by the University of Texas Libraries from the web-site of the Reseau Documentaire International Sur La Region ...