{A ¥C/¥ (m{a{A) LBO¥K}{A ª}®Bv M Mandataire Agent (representative) |¦y¥ N Nom commercial Nouvelle publication d'une demande Nouveauté d'un dessin ou modèle industriel Nullité de l'enregistrement Trade name Republication of an application Novelty of an industrial ...
En effet, Mme Tenodi indiquait désormais à plusieurs endroits sur son site Web qu'elle avait nullement besoin de l'autorisation des gardiens traditionnels car elle était elle-même en contact direct avec les esprits Wandjinas qui la soutenaient dans ses activités: Gordon Barung, artiste ...
Bardeen, James M. 1973. “Timelike and Null Geodesics in the Kerr Metric.” Black Holes 215 Falcke, Heino, Fulvio Melia, and Eric Agol. 2000. “Viewing the Shadow of the Black Hole at the Galactic Center” 528: L13–L16. Perlick, Volker. 2004. “Gravitational Lensing from a Spacetime...
Because the mean value of the current is null, the mean value of the electric field is also null. The quantity that is then needed is the correlation function of the current density which is given by the fluctuation- dissipation theorem derived in 1948. The full treatment has been first ...
nullité de brevets, mo- dèles d'utilité, dessins ou modèles industriels ou marques de fabrique ou de commerce; c) des recours contre des décisions rendues par le Directeur général par rapport à la délivrance, le re- fus, la cession ou la nullité de bre- vets, modèles d'...
82 86. La non-délivrance ou la nullité du brevet ayant fait l'objet de la première demande déposée dans l'Union, peut-elle avoir pour effet de faire perdre au déposant le bénéfice de la priorité, en ce qui concerne les autres demandes déposées dans l'Union pendant le ...
Tief eingebettet darin befinden sich die Protosterne, Embryonen neuer Sonnen, die den sie umgebenden Staub auf gerade einmal ein paar Grad über dem absoluten Nullpunkt "aufwärmen" und somit Herschels äußerst empfindlichen Instrumenten ihre Existenz verraten haben....
Article (133) The person whose goods are seized shall have to be given the following documents or the seizure shall otherwise be null & void: a. The seizure decision. b. The document that proves depositing the guaranty, if any. c. A list of the seized objects. d. Seizure minutes. ...
Elle doit toutefois pouvoir être déterminée ou déterminable, sans quoi le contrat encourrait la nullité car la cession globale d'oeuvres futures est prohibée. En vertu du principe d'interprétation restrictive du contrat, la cession de l'un des droits patrimoniaux n'entraîne pas ...
- Nullite. Art. 3228. - Marque de fabriquc. --- Chan- Gn~'ot. - Lettres missives. - Destinntaire. - Pouvoir des tribunaHx. Art. 31!37. - Fonds cle commerce. - Vente. -Obligations du vencleur. - Concnnence. --- lnterclietion tacite. Art. :1'138. - Fonds de commerce . ...